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ARTICLES
Hausse des contrats prévoyance Madelin en 2009
L'ISR résiste face à la crise
Accident aérien : le principe d'indemnisation des victimes
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ARTICLES  : 
> Hausse des contrats prévoyance Madelin en 2009
A fin 2009, près de 1,5 million de contrats de prévoyance Madelin étaient en portefeuille dans les sociétés d'assurances, soit une hausse de 4 % en un an, après + 9 % en 2008, selon l'enquête réalisée par la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA).

> L'ISR résiste face à la crise
Les investissements responsables (ISR) représentent aujourd'hui 30 millions d'euros d'encours. Malgré la crise, les souscription ont plutôt bien résisté en 2008. Mais l'offre reste encore limitée et peu visible. Explications.

> Accident aérien : le principe d'indemnisation des victimes
La disparition, le 1er juin, de l'avion assurant la liaison entre Rio de Janeiro et Paris, avec 228 personnes à son bord, est l'une des plus graves catastrophes de ces trente dernières années. La FFSA informe sur le principe de responsabilité et d'indemnisation des victimes de crashs aériens : cette dernière est à la charge des transporteurs.

> Une TVA à l'importation réduite pour l'art déco et les bijoux
Le mobilier art déco, art nouveau ou les bijoux sont désormais assimilés à ces biens à des objets de collection et donc soumis à une TVA réduite à 5,5% pour leur importation. Explication.

> Le marché français de l'ISR atteint les 30 milliards d'euros et se transforme
Novethic présente les résultats de son enquête annuelle exclusive sur le marché français de l'Investissement Socialement Responsable (ISR). Avec une croissance de 37% en période de crise (30% en 2007), l'ISR confirme son statut de valeur refuge.

> La fiscalité des partages s'est assouplie
La fiscalité des partages est fondée sur une distinction entre les partages familiaux et les autres. L'analyse du cabinet Michelez & Associés.

> Le contrat Madelin toujours avantageux
Les travailleurs indépendants ont leur propre dispositif de retraite complémentaire : les contrats Madelin. Une solution fiscalement intéressante.

> Or : une fiscalité avantageuse
Depuis le 1er janvier 2006, le détenteur de pièces ou lingots d'or peut opter pour le régime d'imposition du droit commun sur la plus-value, plus avantageux.

> Les objets d'art exonérés d'ISF
Les objets d'antiquité, d'art ou de collection ne sont pas compris dans les bases d'imposition à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). À compter de l'ISF dû à compter du 1er janvier 2009, la qualification d'objet de collection pourra découler de l'importance du prix de l'objet concerné.

> Le rachat de trimestres : les nouveautés 2009
Vous pouvez racheter un maximum de 12 trimestres qui concernent les périodes d'activité ne permettant pas de valider 4 trimestres au titre d'une année ainsi que les années d'études supérieures. depuis le 1er janvier 2009, les conditions d'application du principe changent.

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